Acheter La base de données de WESTERNS classique et moderne

Les bases de données WESTERNS (comme CINÉPHIL ou FILMNOIR) sous leur forme de bases complètes, ne pourront être distribuées librement ou utilisées à des fins commerciales, car leurs droits sont réservés et protégés par le droit de la propriété littéraire et artistique (droit d'auteur, droits voisins, droits des producteurs de bases de données) ou toute autre loi applicable. Toute utilisation de la Base de Données autrement qu'explicitement autorisée selon ces présents termes ou le droit applicable est interdite.

Une forme "augmentée" de ces Bases de Données, issue d'un acheteur et augmentée de son propre choix de films ne pourra, elle non plus, être distribuée librement, car elle contient la base originelle CINÉPHIL.

Leur achat ne peut être destiné qu'à une utilisation individuelle, personnelle, non-diffusable, non-cessible et non-commerciale.

Par contre, le premier segment de la Base de Données, c’est à dire la partie « Démo » de la Base (Réalisateurs de A à B), pourra être diffusé librement "en ligne » ou sous forme de compilation sur tous supports, médias, procédés techniques et formats existants ou à venir ; cela sous condition expresse que la Base ne soit en aucune manière retouchée, mais les droits ci-dessus incluent le droit d'effectuer les modifications nécessaires techniquement à l'exercice des droits dans d'autres formats et procédés techniques. 
L’Utilisateur de la portion « Démo »  de la Base de Données (Réalisateurs de A à B) tout comme l’Acheteur de la Base de Données intégrale doivent conserver en permanence les fiches n°1 & n°2 (fiche Cinéphil et fiche Cinafan)  mentionnant l’auteur (Pierre Vernay), ses adresses internet, la présentation et le prix de la Base de Données et les droits relatifs à l’Oeuvre, et doit conserver intactes toutes les informations qui renvoient aux Droits de la Base de Données. L’Utilisateur de la partie « Démo » comme celui de la Base de Données intégrale ne peuvent pas céder de droits sur la Base de Données.

L’Utilisateur de la portion « Démo », libre d’accès, comme l’Acheteur de la Version Intégrale de la Base de Données, ne peuvent pas reproduire, distribuer, représenter ou communiquer celle-ci au public, y compris par voie numérique, en utilisant une mesure technique de contrôle d'accès ou de contrôle d'utilisation.

Les personnes, sociétés (éditeurs de sites par ex.) ou organismes désireuse d'acheter WESTERNS (ou CINÉPHIL comme FILMNOIR) pour un usage commercial, promotionnel, etc., devront passer avec l'auteur un contrat de licence pour l'usage envisagé.